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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURBON
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FLEXBATCH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLEXBATCH
COURBON S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94507469
Date de dépôt :
17/02/1994
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
17/02/2024

Présentation de la marque FLEXBATCH

Déposée le 17 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « FLEXBATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURBON domicilié(e) 2 rue Hector Berlioz - 42100 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 584 501 563 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque FLEXBATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLEXBATCH est expirée depuis le 17 février 2024.

COURBON a également déposé les autres marques suivantes : COURDIAG , COURBON PRODUCTIQUE , FLEXSTOCK , PHARMACIM , MASTER-PICK' , AGROCIM , GENORD , FLEXIM , STOCK MODEL , REPORTER


COURBON S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 2 rue Hector Berlioz - 42100 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 584501563


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2004 n°2258793 - Publication au BOPI 2004-02-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Inscription le 14 novembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°612692 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-14

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2013 n°2543272 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-07

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